Les 22 et 23 novembre derniers, en présentiel et à distance, s'est tenue une Conférence d'actualité EFE ABILWAYS sur la thématique des Divisions en volumes : « Comment sécuriser vos ensembles immobiliers ? », au Sofitel Paris Baltimore Tour Eiffel.
Le 23 novembre, lors du deuxième jour de formation, Olivier Minot, Géomètre-Expert associé et Directeur du Département Immobilier de Gexpertise, est intervenu, en coanimation avec Eric Béringer, Notaire Associé de L'Office Notarial de La Plaine Saint-Denis, tout particulièrement sur le volet mise en pratique à l'appui d'un montage 3D d'une division en volumes.
Les thèmes abordés durant la conférence ont inclus :
Quels sont les enjeux de la division en volumes ?
Pourquoi et comment privilégier le recours à la volumétrie ?
Les volumes et la complexité de l'immeuble : comment procéder ?
Le déclassement en volumes : quelle articulation possible entre volumes et montages complexes ?
Volumétrie et droit de l'urbanisme : quelle articulation possible ?
Volumétrie et opérations d'urbanisme : quels schémas adopter ?
Comment déterminer la nature de l'ensemble immobilier en volumes ?
Rédaction de votre état descriptif de division et gestion courante de la division en volumes : quels sont les points à surveiller ?
Est-il essentiel de créer une organisation juridique différente pour la gestion des éléments communs de la division ?
Divisions en volumes : quelques cas pratiques avec des difficultés identifiées et résolues.
Cette conférence a offert une opportunité unique aux participants d'appréhender les enjeux de cette "technique" complexe et d'en comprendre tous les rouages pour sécuriser les ensembles immobiliers. Animée par des géomètres-experts, juristes, notaires, elle a également permis d'explorer toutes ces questions et des mises en situation concrètes dans le cadre d'un atelier pratique.