Effectuer une concordance cadastrale, c’est mettre en relation le cadastre actuel et les cadastres précédents (en remontant si possible jusqu’au cadastre napoléonien).

Cette action permet d’identifier la ou les parcelle(s) étudiées et de remonter dans le temps en s’appuyant sur les actes notariés et les cadastres antérieurs pour en trouver l’origine. Autrement dit, cela permet d’établir l’évolution dans le temps de la consistance de la parcelle et des propriétaires successifs.

La démarche entreprise par les géomètres-experts de Gexpertise Conseil est la suivante :

Identification et localisation de la parcelle sur le cadastre actuel. Le même travail est reproduit sur les cadastres précédents.

Une superposition des différents plans permet d’identifier les évoluions de la parcelle. L’analyse graphique entre le nouveau plan et les anciens permet d’en effectuer une comparaison précise.

Etablir une origine de propriété.

Rechercher les servitudes qui seraient encore actives (lorsque la parcelle a révélé des servitudes existantes n’ayant pas forcément été reprises et consignées dans les actes notariés). Cette démarche permet de les identifier et de savoir si la ou les parcelles en question sont grevées de servitudes.

Rédaction d’un récapitulatif des évolutions (divisions/réunions de parcelles, changements de propriétaires, de section cadastrale) est remis au client.